Mentions légales
MS IMMOBILIER est une SAS au capital de 51.000 €
Le siège social est situé 24 rue Carnot – 05000 Gap
Immatriculée au RCS de Gap sous le numéro 302509864
N° TVA FR29302509864
Carte professionnelle n°0501 2016 000 010 229
Garantie SOCAF Gestion 2.800.000€, Transaction 110.000€
Agent commercial :
Hugo MOTTE (entrepreneur individuel) Tel : 06.82.10.76.70 – hugo.motte@ms-immo.com
Immatriculé au RSAC de Gap sous le numéro 851091629
Médiateur de la consommation
Conformément à l’article L 611-1 du code de la consommation, le consommateur est informé qu’il a la possibilité de saisir un médiateur de la consommation dans les conditions prévues aux articles L 611-1 et suivants du code de la consommation, dont les coordonnées administratives sont :
Association MEDIMMOCONSO
1 Allée du Parc de Mesemena - Bât A - CS25222 - 44505 LA BAULE CEDEX
Site web : https://recevabilite-mediations.medimmoconso.fr/
Propriétaire du site et éditeur
Le site web https://www.ms-immo.com est la propriété de MS Immobilier :
MS Immobilier
24, rue Carnot
05000 Gap France
GPS : N 44° 33′ 29″ - E 6° 4′ 49″
Directeur de publication
M. VILLARD
Création graphique
La création webdesign et l’intégration CSS ont été réalisées par l'agence WebSenso sur base d'éléments mis à disposition (logo, charte graphique, etc.).
Développement technique
Le projet web est réalisé par l'agence WebSenso sur la solution Open Source Drupal : paramétrage, modules, thème, etc.
Maintenance applicative
Afin d’assurer une bonne continuité de service, l'équipe WebSenso opère la maintenance applicative et corrective du CMS Drupal.
Hébergement
Ce service est hébergé physiquement en France dans un centre de donnée de la société : OVH.com en France.
Crédits photos et vidéos
- Génération d'étiquette DPE / GES
Propriété intellectuelle
MS Immobilier est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, etc. Alors avant de copier, adapter, citer ce contenu... veuillez obtenir une autorisation écrite préalable.
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Félicitations ! Car cette page est sûrement la moins intéressante de ce site 😉